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Rcprod.com se voit
contraint, conformément à la loi en vigueur, de
facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de
l'Union européenne.
Les commandes livrées en dehors de l'Union européenne ne sont pas
soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux
taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ceci concerne
également les commandes livrées dans les DOM, les TOM et autres
collectivités territoriales.
Pour les commandes dont l'adresse de livraison se situe dans l'Union
européenne, la TVA est détaillée sur la page de commande sécurisée de
PayPal.
- Droits d'entrée et taxes
Votre
commande peut être passible de droits d'entrée et de taxes qui
seront imposés lorsque votre commande arrivera dans votre pays. Tous
les frais de dédouanement, droits d'entrée locaux et taxes
supplémentaires éventuels sont à votre charge. Nous ne pouvons pas
estimer le montant de ces frais, puisqu'ils varient considérablement
d'un pays à l'autre. Nous vous conseillons de consulter le Service des
douanes de votre pays pour plus d'informations à ce sujet.
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